La loi sur l’insurrection invoquée par le président : rétablir l’intégrité des élections

Par Stephen Meister
12 décembre 2020
Mis à jour: 22 décembre 2020

Sous la présidence de Thomas Jefferson, le dixième Congrès a promulgué l’Insurrection Act (loi sur l’insurrection) de 1807, qui a ensuite été signé par Jefferson pour déjouer le complot du héros de la guerre d’indépendance, Aaron Burr – après que sa carrière politique a été détruite pour avoir tué Alexander Hamilton dans un duel. Celui-ci voulait lever une armée pour établir sa propre dynastie dans ce qui était alors le territoire de la Louisiane.

La loi sur l’insurrection autorise le président des États-Unis à déployer des troupes de l’armée américaine et de la Garde nationale fédéralisée pour réprimer le désordre civil, l’insurrection et la rébellion. La section 252 de la loi stipule que :

« Chaque fois que le président considère que des obstructions, combinaisons ou assemblages illégaux, ou une rébellion contre l’autorité des États-Unis, rendent impossible l’application des lois des États-Unis dans un État par le cours normal d’une procédure judiciaire, il peut faire appel au service fédéral de la milice de tout État et utiliser les forces armées qu’il juge nécessaires pour faire appliquer ces lois ou pour réprimer la rébellion. »

En général, l’armée américaine reste à l’abri des conflits civils sur le sol américain, car personne ne souhaite que les forces armées américaines utilisent la force physique contre des civils compatriotes. En effet, lorsque le président Donald Trump a menacé d’invoquer l’Insurrection Act et d’envoyer la Garde nationale en réponse aux émeutes déclenchées par la mort de George Floyd, y compris pour, par exemple, remédier à l’incapacité de Seattle à rétablir l’ordre public dans la zone dite « autonome », le secrétaire à la défense de l’époque, Mark Esper, s’y est quant à lui ouvertement opposé.

En fin de compte, le président Trump n’a pas invoqué l’Insurrection Act à ce moment-là. Mais si l’on considère la possibilité que cette loi soit invoquée aujourd’hui, pour faire face à des « obstructions illégales » à une tentative de vérification des bulletins de vote, et à une « insurrection » entourant l’élection de 2020 en général, il convient de distinguer d’emblée deux caractéristiques majeures : (1) M. Esper n’est plus secrétaire à la Défense, Trump l’ayant licencié et remplacé par Christopher Miller, le directeur du Centre national de lutte contre le terrorisme, et (2) des troupes pourraient être déployées pour prendre le contrôle des bulletins de vote et des machines à voter dans les États clés, et non dans le but de réprimer et de disperser des civils émeutiers.

L’invocation par le président de l’Insurrection Act n’est pas une déclaration de loi martiale. La Constitution n’est pas suspendue. L’ordonnance d’habeas corpus n’est pas suspendue. Le président utiliserait des troupes pour faire respecter la loi, et non pour la contourner.

Pour comprendre les arguments en faveur de l’invocation potentielle de l’Insurrection Act par le président Trump, nous devons considérer plus largement l’élection de 2020 et les circonstances historiques qui l’entourent.

L’intégrité des élections a été ébranlée par de nombreuses fraudes.

En droit, la fraude est souvent prouvée par ce que l’on appelle des « signes de fraude », c’est-à-dire des signes qui indiquent qu’une fraude a eu lieu, à défaut de preuve tangible de la fraude réelle, car les fraudeurs ont tendance à brouiller les pistes.

Exemple : Harry Markopolos. Au moins sept ans avant que le voile ne soit levé sur le système de Ponzi de 65 milliards de dollars mené par Bernie Madoff, Harry Markopolos, un gestionnaire de fonds d’argent, a dénoncé le système de Ponzi de Madoff, qui dure depuis des décennies. La « preuve » de Markopolos était un seul et unique signe de fraude : selon ses termes, les rendements « impossiblement réguliers » de Madoff au cours des décennies. Markopolos, qui investissait pour gagner sa vie, savait que personne ne pouvait avoir un bilan aussi régulier, sans baisse, sans volatilité, et pendant tant d’années. M. Markopolos a publié un livre intitulé No One Would Listen (personne ne voulait écouter), en remarquant, après la révélation de l’énorme pyramide de Ponzi de Madoff, que pourtant, « les calculs[de Markopolos] étaient si convaincants ».

Signes de fraude aux élections de 2020 : les « calculs sont si convaincants »

Maintenant considérons, au-delà des montagnes de preuves directes de fraude électorale, les « calculs » impliqués dans l’élection de 2020 :

– Peu après minuit (heure de l’Est), le président Trump était en tête dans les six États clés encore en jeu : le Michigan, le Wisconsin, la Pennsylvanie, la Géorgie, l’Arizona et le Nevada, et avait recueilli, en dehors de ces six États, 232 voix contre 227 pour Joe Biden.

– Au petit matin du 4 novembre, ce n’est pas un ou deux, mais les six États qui avaient voté pour Biden.

– Le « basculement vers le bleu » du 4 novembre au petit matin n’a eu lieu que dans les six swing states (nulle part ailleurs), par une série de « pics », presque entièrement constitués de bulletins de vote envoyés par la poste (rendus possibles par les modifications drastiques des lois électorales à la suite de la pandémie du virus du PCC), dans lesquels Biden a reçu la grande majorité des voix. Selon une analyse publiée par substack, ces pics comprennent :

– « Une mise à jour dans le Michigan à 6 h 31 (heure de l’Est), le 4 novembre 2020, qui indique 141 258 votes pour Joe Biden et 5 968 votes pour Donald Trump ».

– « Une mise à jour dans le Wisconsin à 3 h 42 du matin (heure centrale), le 4 novembre 2020, qui indique 143 379 votes pour Joe Biden et 25 163 votes pour Donald Trump ».

– « Une mise à jour des votes en Géorgie à 1 h 34 du matin (heure de l’Est), le 4 novembre 2020, qui montre 136 155 votes pour Joe Biden et 29 115 votes pour Donald Trump »

– « Une mise à jour dans le Michigan à 3 h 50 du matin (heure de l’Est), le 4 novembre 2020, qui indique 54 497 votes pour Joe Biden et 4 718 votes pour Donald Trump »

– Ces quatre pics ont rapporté 426 241 voix pour Biden, mais seulement 64 964 voix pour Trump.

– D’une manière ou d’une autre, Biden a obtenu de très mauvais résultats dans toutes les régions du pays, sauf, seulement et exactement, là où cela comptait. Sur les 3 000 comtés des États-Unis, 19 comtés dits « baromètres » ont un bilan parfait, depuis 1980, en matière de vote pour le vainqueur. Donald Trump a remporté 18 de ces 19 comtés. Par exemple, les comtés de Vigo, dans l’Indiana, et de Valencia, au Nouveau-Mexique, ont tous deux des records parfaits de vote pour le choix du candidat gagnant depuis l’élection de 1952, qui a fait l’objet d’une célèbre erreur du Chicago Tribune, pour avoir publié une couverture déclarant « Dewey l’emporte sur Truman ». Barack Obama a remporté ces deux comtés phares en 2008, mais le président Trump a battu Joe Biden dans les deux et dans 16 autres comtés phares.

– En 2008, Obama a récolté 69 498 516 voix, le plus grand nombre de votes jamais enregistré jusqu’à ce que Biden réduise son record avec plus de 80 millions de voix en 2020, mais cette année, Trump a remporté la plus grande part d’électeurs non blancs de tous les républicains depuis 1960 : environ un quart des électeurs non blancs ont voté pour Trump, selon un sondage Edison.

– M. Trump a amélioré ses résultats de 2016 (un peu moins de 63 millions de votes) de 20 % en 2020 (plus de 74 millions de votes). Aucun président sortant dans l’histoire des États-Unis n’a jamais autant amélioré sa performance initiale pour ensuite perdre. Par exemple, Barack Obama a recueilli 3,5 millions de votes de moins en 2012, mais a néanmoins remporté un second mandat.

En résumé, six États clés ont été remportés par Trump le jour de l’élection, et tous les six ont été transférés à Biden en vertu de l’ouverture du scrutin tôt le matin du mois de novembre. Trump a remporté la quasi-totalité (18 sur 19) des comtés historiquement les plus importants. Biden, qui a fait campagne depuis son domicile après avoir montré des signes évidents de déclin cognitif et après que le scandale très dommageable de Hunter Biden a éclaté, s’est présenté avec un candidat à la vice-présidence qui a dû abandonner la course avec 5 % des voix, devançant d’une certaine manière Obama, le premier président Afro-Américain des États-Unis, de plus de 10 millions de voix, alors que Trump a remporté plus de voix non blanches que tout autre candidat du Parti républicain au cours des 60 dernières années.

Comme l’a dit Markopolos à propos de la pyramide de Ponzi de Madoff, « les calculs étaient si convaincants », mais personne n’a voulu écouter. Il en va de même pour les élections de 2020.

Des montagnes de preuves de fraude

Outre ces preuves irréfutables de fraude, des montagnes de preuves directes de fraude électorale généralisée ont été découvertes :

– Changement radical vers le vote par correspondance universel, impliquant une utilisation de la pandémie du virus du PCC à des fins stratégiques.

– Assouplissement spectaculaire des restrictions relatives au vote par correspondance.

– Une chute spectaculaire des taux de rejet des bulletins de vote par correspondance.

– Déclaration écrites sous serment de « cases parfaitement noircies » présentes sur les bulletins de vote postaux.

– Déclarations écrites sous serment de bulletins de vote comptés plusieurs fois.

– Refus des autorités électorales d’effectuer de simples vérifications de signature sur les bulletins de vote envoyés par la poste.

– Déclarations écrites sous serment que des bulletins de vote envoyés par la poste ont été antidatés.

– Déclarations écrites sous serment de « bulletins de vote intacts ».

– Témoignage sous serment d’un camionneur de Pennsylvanie concernant un nombre important de bulletins de vote expédiés de Babylon, village du comté de New York, vers la Pennsylvanie.

– Bulletins de vote provenant d’électeurs hors de l’État.

– Bulletins de vote provenant d’électeurs dont l’adresse est frauduleuse.

– Les observateurs des bureaux de vote se sont vus refuser l’accès aux bureaux de vote en violation de la loi.

– Preuve vidéo de cas de bulletins cachés.

Le logiciel Dominion

En plus des signes de fraude, des calculs convaincants et des preuves réelles de fraude électorale, voici des preuves flagrantes que le logiciel de comptage des votes Dominion, utilisé dans 28 États, a été compromis :

– Témoignage sous serment que Dominion est lié à Smartmatic, qui aurait été développé à la demande d’Hugo Chavez pour assurer ses victoires électorales.

– Preuve que dans de nombreux cas, les machines de Dominion étaient connectées à Internet et donc vulnérables au piratage, y compris par des acteurs étrangers.

– Preuve que les machines de Dominion n’étaient pas « durcies » (protégées contre le piratage).

– Preuve que les composants des machines Dominion étaient fabriqués en Chine.

Les fonctionnaires électoraux sont des valets politiques partisans

Aucun observateur objectif ne pourrait prétendre que les fonctionnaires électoraux sont tout sauf des valets politiques partisans. Ils n’ont aucun intérêt à ce que les élections soient équitables et honnêtes et ne s’intéressent qu’à la victoire de Biden, quelle que soit la manière dont elle a été obtenue, même par la fraude.

Malheureusement, cette sorte d’hyper-partisanerie s’est étendue aux élus, y compris à certains gouverneurs démocrates, comme Tom Wolfe de Pennsylvanie, qui a montré qu’il était déterminé à certifier les résultats frauduleux de la Pennsylvanie, qui ont maintenant permis à Biden de gagner malgré une avance de près de 800 000 voix pour Trump le jour du scrutin, et malgré des montagnes de preuves de fraude.

Les tribunaux se montrent réticents à intervenir

De nombreux procès ont été intentés en réponse à la fraude électorale généralisée, certains par le président et d’autres par des électeurs bafoués de leurs droits, représentés par des avocats indépendants et des avocats qui travaillent pour des groupes d’intérêt public.

Dans certains cas, les tribunaux ont, tragiquement, fonctionné comme des annexes partisanes des branches exécutives démocratiques des gouvernements des États. Par exemple, la Cour suprême de Pennsylvanie, dans une décision partagée à 4 contre 3, a annulé la loi dûment promulguée de l’assemblée législative de Pennsylvanie, contrôlée par la majorité du gouvernement, fixant à 20 heures le jour du scrutin la date limite pour les bulletins de vote par correspondance. Cette décision constitue une violation flagrante de la Constitution américaine, comme l’a déjà suggéré le juge de la Cour suprême Samuel Alito, qui accorde aux assemblées législatives des États le pouvoir exclusif de déterminer la manière de sélectionner les électeurs.

Dans d’autres cas, les tribunaux ont montré une réticence à s’impliquer. Bien que je ne sois pas d’accord avec cette approche, elle est compréhensible étant donné la séparation des pouvoirs inhérente à la république constitutionnelle des États-Unis. De nombreux juges ne veulent tout simplement pas dire au pouvoir exécutif d’un État comment organiser leurs élections, même s’ils constatent des preuves irréfutables de fraude généralisée.

Biden peut-il s’en sortir en gagnant contre la montre ?

La clause électorale de la Constitution américaine accorde à la législature de chaque État le pouvoir exclusif de décider de la « manière » dont les électeurs présidentiels de l’État sont choisis. Cela signifie que les législatures des États ont le pouvoir constitutionnel de sélectionner les électeurs ayant fait une promesse de vote pour Trump s’ils pensent qu’un vote frauduleux a été certifié ou de désavouer les électeurs ayant fait une promesse de vote pour Biden certifiée par le gouverneur de l’État.

Ce qui est moins clair, c’est de savoir si les législateurs de l’État peuvent le faire à tout moment jusqu’à l’inauguration du 20 janvier, ou s’ils sont empêchés de le faire après la convocation du collège électoral, qui se tiendra cette année le 14 décembre. La date du collège électoral est fixée par une loi du Congrès, et non par la Constitution, et dans la mesure où cette loi, telle qu’elle est appliquée, limite les pouvoirs constitutionnels des législateurs des États, elle peut être jugée inconstitutionnelle par la Cour suprême.

Cependant, en l’absence d’éclaircissements opportuns de la part de la Cour suprême, les législateurs des États peuvent être persuadés qu’ils ne disposent pas d’un pouvoir constitutionnel qu’ils possèdent réellement, ou ils peuvent simplement être frustrés dans l’exercice de ce pouvoir par les gouverneurs démocrates qui refusent de convoquer une session spéciale de la législature de l’État.

Le président Trump : le système électoral est soumis à un « assaut et un siège coordonnés », la gauche aspire au « communisme ».

Tout en se gardant bien de dire qu’il résistera à une transition pacifique du pouvoir, le président a déclaré dans un discours préenregistré – qu’il a qualifié de « plus important » qu’il n’ait jamais fait – que notre système électoral était « assiégé et attaqué de manière coordonnée ».

Plus tard, le président a proposé une « réforme électorale historique » et une refonte des systèmes de sécurité électorale, mais cela ne se produirait que si et après la victoire des républicains au Sénat, et présuppose une victoire de Trump.

S’exprimant lors de son récent rallye de soutien aux candidats du Parti républicain au second tour du Sénat géorgien (la femme d’affaires, le sénateur Kelly Loeffler (Parti républicain de Géorgie) et l’ancien chef d’entreprise, le sénateur David Perdue (Parti républicain de Géorgie), M. Trump a déclaré : « Ces gens veulent aller plus loin que le socialisme, ils veulent passer à une forme de gouvernement communiste, et je n’ai aucun doute à ce sujet. » Le président a mis en garde, « comme l’a tristement déclaré Chuck Schumer en ces mots : ‘D’abord, nous prenons la Géorgie, ensuite nous prenons l’Amérique.' »

Le ministère de la Justice et le FBI ont fait preuve d’une certaine réticence à s’impliquer

Bien que le ministère de la justice (DOJ), par l’intermédiaire du conseiller spécial Robert Mueller, et le FBI, aient passé des années et interrogé plus de 500 témoins pour enquêter sur le simulacre de collusion entre la Russie et Trump, le procureur général William Barr a mis quelques semaines à faire un détour pour déclarer à la presse qu’il n’avait pas trouvé de preuves de fraude électorale d’une ampleur qui aurait permis de renverser le résultat.

Selon l’avocat du président, Rudy Giuliani, le FBI « manque à l’appel ». Bien sûr, il est difficile de croire que le DOJ aurait pu mener une véritable enquête sur une élection nationale impliquant 150 millions d’électeurs dans un laps de temps aussi court que celui que M. Barr a pris pour faire ses commentaires.

Des législateurs de Pennsylvanie cherchent à faire les élections présidentielles

Soixante-quatre sénateurs, représentants et membres élus de l’Assemblée générale de Pennsylvanie, dont le président de la Chambre Bryan Cutler et le chef de la majorité Kerry Benninghoff, ont publié le 4 décembre une lettre (pdf) demandant à la délégation du Congrès de Pennsylvanie de s’opposer aux 20 votes du collège électoral certifiés par le gouvernement Tom Wolf pour Biden, en raison des preuves profondes de fraude en Pennsylvanie (par laquelle l’avance de 800 000 votes de Trump le jour de l’élection a été dépassée).

Les législateurs ont noté le blocage illégal des observateurs du Parti républicain, le témoignage accablant du camionneur concernant la livraison de milliers de bulletins de vote en Pennsylvanie depuis Bethpage, New York, et la décision de la Cour suprême de Pennsylvanie de passer outre, de manière inconstitutionnelle et extrêmement partisane, l’heure limite de 20 heures fixée par le Parlement de Pennsylvanie pour l’envoi des bulletins de vote par la poste.

Les médias traditionnels et les médias sociaux sont impliqués et corrompus

Aucune personne objective ne dirait que les médias grand public et les médias sociaux ont été journalistiquement objectifs. En effet, aucune personne objective ne nierait qu’ils ont été des complices actifs dans le vol de l’élection.

Bien avant le jour de l’élection, Twitter et Facebook supprimaient activement les articles factuels défavorables à M. Biden, y compris le fait que Twitter a bloqué l’article du New York Post sur le contenu de l’ordinateur portable de Hunter Biden, pour ensuite fermer le compte Twitter du Post pendant des semaines. Le New York Post a été fondé en 1801 par Alexander Hamilton. Le sénateur texan Ted Cruz (à droite) s’est insurgé contre le PDG de Twitter, Jack Dorsey.

Les médias grand public et sociaux ont également supprimé à plusieurs reprises les informations sur l’acuité mentale de Biden et ses fréquentes bévues étonnantes.

Les sondages de vote des médias grand public ont réprimé les électeurs de Trump en annonçant la victoire de Biden comme si elle était inévitable.

Le jour de l’élection, les grands médias ont fait preuve d’un parti pris évident en appelant prématurément les États à soutenir Biden et en retardant interminablement l’annonce des victoires de Trump en Floride, au Texas, en Ohio et en Caroline du Sud. Même l’ancienne chaîne câblée conservatrice Fox News a honteusement annoncé la victoire de Biden en Arizona le jour de l’élection, alors qu’aucun observateur objectif ne l’aurait fait.

Presque tous les médias ont « annoncé » le vainqueur de l’élection il y a des semaines, et se sont référés à plusieurs reprises à Biden comme « le président élu ». Très peu de médias, le plus notable étant Epoch Times, ont refusé d’annoncer un vainqueur, alors que six États clés restent en litige.

Les actions des médias et des réseaux sociaux sont plus que des préjugés, elles équivalent à l’aide active et substantielle de co-conspirateurs. Considérez ce récent joyau du New York Times dans un soi-disant reportage d’actualité, dont l’objectif est clairement d’empêcher les législateurs et les tribunaux d’examiner les preuves de fraude :

« Les derniers jours de la présidence de Trump ont pris les éléments orageux d’un drame plus commun à l’histoire ou à la littérature qu’à une Maison-Blanche moderne. Sa rage et son refus de reconnaître la réalité évoquent les images d’un seigneur assiégé dans un pays lointain qui s’accroche avec défi au pouvoir plutôt que de s’exiler, ou d’un monarque anglais erratique qui impose sa version de la réalité à sa cour craintive. »

Peu d’électeurs objectifs pourraient ou voudraient même essayer de faire valoir que Biden possède vraiment les capacités de leadership nécessaires pour être le leader du monde libre.

M. Biden, qui figurait parmi les derniers de classe lors de l’obtention de son diplôme de droit, a occupé des fonctions politiques pendant 47 ans avec pratiquement aucune réalisation digne de mention. Il a été contraint de se retirer de la course à la présidence en 1987 après avoir admis avoir fait du plagiat, et a perdu contre Obama en 2008.

Biden a été filmé se vantant d’avoir menacé le président ukrainien pour qu’il démette de ses fonctions un procureur qui enquêtait sur la société Burisma, laquelle employait son fils Hunter pour plus de 50 000 dollars par mois. Face à l’intimidation, l’Ukraine a renvoyé le procureur et abandonné l’enquête.

Peu avant l’élection, le scandale de l’ordinateur portable de Hunter Biden a éclaté, au cours duquel des preuves sont apparues que Hunter avait reçu des millions du Parti communiste chinois, dont les courriels montrent qu’il s’était engagé à partager ces revenus avec son père, le « grand patron ».

Biden, une coquille vide, outil d’instrumentalisation de l’insurrection ?

Peu d’électeurs objectifs pourraient ou voudraient même essayer de faire valoir que Biden possède vraiment les capacités de leadership nécessaires pour être le leader du monde libre.

Biden a obtenu son diplôme en toute fin d’études de droit. Il a occupé des fonctions politiques pendant 47 ans sans pratiquement aucune réalisation à son actif. Il a été contraint de se retirer de la course présidentielle de 1987 après avoir admis avoir fait du plagiat, et a perdu contre Obama en 2008.

Biden se vante d’avoir réussi à menacer le président ukrainien de renvoyer un procureur qui enquêtait sur la société ukrainienne Burisma, qui employait son fils Hunter, pour plus de 50 000 dollars par mois, et l’Ukraine a fait marche arrière, renvoyé le procureur et abandonné l’enquête.

Peu avant l’élection, le scandale de l’ordinateur portable Hunter Biden a éclaté, au cours duquel des preuves sont apparues que Hunter avait pris des millions au Parti communiste chinois, dont les courriels montrent prétendument qu’il s’est engagé à partager avec son père, le « grand patron ».

Ce que Biden offre réellement, tout le monde le sait, c’est une coquille vide et influençable de qui la gauche peut faire ce qu’elle veut. Il sert de figure de proue et rien de plus.

Si cela ne constitue pas en soi une raison de renverser l’élection, cela attire l’attention sur le risque de guerre civile, car cela fait de l’élection frauduleuse de Biden une partie d’un plan plus large, c’est-à-dire une insurrection.

Les sondages américains montrent que la moitié des électeurs américains croient que l’élection a été volée

Un sondage Rasmussen montre que 47 % des électeurs américains pensent que « les démocrates ont volé des votes ou détruit des bulletins de vote pro-Trump dans plusieurs États pour s’assurer que Biden gagnerait ». C’est un résultat stupéfiant. C’est une chose que les électeurs disent qu’ils n’ont pas confiance dans le vainqueur. C’en est une autre de dire que l’élection a été volée.

Et je crois, tout comme l’électeur « craintif » qui a voté pour Trump, que le pourcentage réel d’électeurs qui pensent que l’élection a été volée doit être beaucoup plus élevé. En effet, il est difficile de comprendre comment un démocrate bien informé pourrait arriver à une autre conclusion.

Le président Trump a déclaré avoir été appelé en privé par de nombreux dirigeants étrangers qui ont exprimé des sentiments similaires.

L’agence australienne Sky News a, à plusieurs reprises, reporté activement au sujet de la fraude évidente dans l’élection américaine.

Un dossier convaincant qui montre qu’une insurrection se déroule sous nos yeux

La confluence d’événements désormais évidente, on peut l’affirmer avec force, présente un argument convaincant en faveur de l’invocation par le président de la loi sur l’insurrection.

D’une part, il y a un résultat électoral statistiquement impossible, associé à de vastes preuves (plus de 1 000 déclarations écrites sous serment) démontrant une fraude électorale spécifique et un logiciel et un matériel de dépouillement conçus pour les communistes afin de permettre la fraude électorale par le biais d’algorithmes de modification des intentions de vote contenant des composants chinois et utilisant des serveurs basés à l’étranger, connectés à Internet.

D’autre part, à la suite d’une tentative de coup d’État non violent de près de quatre ans (y compris la fausse enquête Mueller et la tentative de destitution ratée), une conspiration se développe dans les jours qui suivent le jour des élections, avec des pirates politiques, des médias d’information corrompus et complices et des réseaux sociaux, et des tribunaux partisans ou timides, travaillant ensemble pour provoquer un « changement de cap » massif et frauduleux après le jour des élections, uniquement là où cela compte, et les conspirateurs ont ensuite collaboré pour « étirer le temps » de sorte que la vérité sur la fraude électorale ne puisse jamais être établie.

Ajoutez à l’équation un électorat dont au moins la moitié (probablement beaucoup plus) considère que l’élection a été volée, des dirigeants étrangers disant la même chose, et d’anciens démocrates traditionnels menaçant de faire salle comble, de mettre fin à l’obstruction, de doter D.C. et Porto Rico de l’attribut d’États, et enfin d’amnistier des millions d’étrangers en situation irrégulière, tout cela dans le but de créer un État totalitaire communiste à parti unique. Il n’est plus exagéré de dire que le pays est confronté à une insurrection coordonnée qui représente une menace existentielle pour la république.

Les aboutissements possibles sont binaires : soit il y aura une combinaison des tribunaux et des assemblées législatives des États qui prendront des mesures qui feront aboutir à une victoire de Trump ou à une élection contingente à la Chambre, que Trump remportera alors, soit les anomalies statistiques et les preuves de fraude électorale ne sont jamais traitées parce que les conspirateurs ont épuisé leur temps et que Biden gagne.

Dans les deux cas, le danger est grand.

Si Trump l’emporte, soit en renversant les résultats des élections devant un tribunal, soit en organisant une élection partielle après que les législateurs de l’État auront envoyé des électeurs en duel ou simplement en désavouant leurs propres résultats, les démocrates, y compris les groupes radicaux comme Antifa, pourraient, et le feront probablement, se révolter ouvertement et violemment.

À l’inverse, si Biden réussit à écouler le temps imparti et que les résultats frauduleux sont certifiés, sans qu’aucun audit réel n’ait eu lieu et sans que les preuves ne soient abordées ou expliquées, la majorité silencieuse ne restera probablement pas silencieuse un instant de plus. Les partisans de Trump pourraient prendre les rues, et la violence éclaterait sans doute.

Dans tous les cas, il en résulterait des dégâts matériels et un grand nombre de morts. Le virus du PCC connaîtrait sans doute une recrudescence.

Si l’intégrité des élections américaines n’est pas restaurée, le statut des États-Unis en tant que plus grande démocratie que le monde ait jamais connue prendrait fin immédiatement. Les États-Unis ne pourraient plus jamais pointer du doigt des pays comme la Chine communiste, le Venezuela ou Cuba, car ils pourraient être aussi coupables d’élections truquées.

D’autre part, si l’intégrité des élections est restaurée, le risque de guerre civile pourrait être évité et notre stature internationale pourrait être sauvée – peu importe qui est déterminé à être le vainqueur.

À quoi ressemblerait l’invocation de la loi sur l’insurrection pour restaurer l’intégrité des élections ?

Comme les étudiants en histoire des États-Unis le savent, en 1878, le Congrès a promulgué la loi sur le Posse Comitatus, visant à empêcher les troupes fédérales d’interférer dans les élections des États du Sud pendant la période de reconstruction qui a suivi la fin de la guerre civile.

Mais le Posse Comitatus Act n’a pas abrogé la section 252 de la loi sur l’insurrection citée ci-dessus. Quoi qu’il en soit, Trump pourrait invoquer la loi sur l’insurrection de manière chirurgicale, pour ne pas refaire les élections dans les 50 États, ou même dans les six États qui font l’objet du litige.

Au lieu de cela, il pourrait simplement invoquer la loi sur l’insurrection pour que les forces armées américaines prennent le contrôle de preuves électorales cruciales – bulletins, enveloppes, machines à voter et serveurs Dominion – et ordonner aux militaires de procéder immédiatement à une vérification judiciaire approfondie des votes, afin que tous les bulletins légaux soient comptés et que tous les bulletins illégaux soient disqualifiés, en stricte conformité avec la législation en vigueur dans l’État.

Il s’agirait notamment d’une utilisation très chirurgicale et non tactique des forces armées. Aucune force ne serait utilisée contre les citoyens américains. Les forces armées se contenteraient de recueillir des preuves cruciales avant qu’elles ne soient détruites ou altérées d’une autre manière, et de procéder à une analyse criminalistique indépendante afin de déterminer si les bulletins sont légaux ou illégaux – toujours dans le strict respect de la législation en vigueur dans l’État – et de dépouiller manuellement ces bulletins.

Compte tenu de notre expérience de ces quatre dernières années, ni le DOJ ni le FBI ne devraient s’approcher de ce processus. On ne peut tout simplement pas leur faire confiance. L’objectif d’une telle intervention militaire chirurgicale serait de soulager les tribunaux et les législatures des États qui luttent pour s’assurer que tous les votes légaux ont été comptés et qu’aucun vote illégal n’a été compté – dans les six États concernés. Le président s’engagerait vraisemblablement à être lié par les résultats de l’inspection militaire. Il faut espérer que Joe Biden fera de même.

L’objectif de l’intervention militaire serait de mettre fin à l’insurrection, qui pourrait très bien impliquer des acteurs étrangers étant donné la vulnérabilité des machines de vote, d’empêcher la privation du droit de vote des électeurs légaux et de rétablir la confiance des électeurs américains (et du monde entier) dans l’intégrité des élections américaines.

Sans cette intervention militaire limitée, un nuage pèserait sur celui qui sera finalement élu président, et les États-Unis ne pourraient plus jamais se plaindre, sur la scène mondiale, d’une élection communiste truquée.

L’invocation de la loi sur l’insurrection pourrait forcer la main de la Cour suprême, ce qui est une bonne chose

Si le président invoquait la loi sur l’insurrection de cette manière ou d’une manière chirurgicale similaire, cela engendrerait sans doute des poursuites judiciaires de la part de Biden et des démocrates. Certains de ces procès, ou au moins l’un d’entre eux, se retrouveraient sans doute devant la Cour suprême. La haute cour aurait alors deux options intéressantes :

– se prononcer en faveur de Trump sur certaines de ses contestations, mais juger que son invocation de la loi sur l’insurrection constituait une violation inconstitutionnelle des pouvoirs des législatures des États, en vertu de l’article II, section 1, de contrôler la manière de choisir leurs électeurs, ou

– refuser de considérer soit la contestation de l’élection par M. Trump, soit son invocation de la loi sur l’insurrection, laissant de fait tous les partis sur leur position.

Il est intéressant de noter que la première option pourrait avoir pour effet de permettre aux assemblées législatives des États – motivées par les preuves de fraude lors des audiences législatives – de « dé-certifier » une victoire de Biden dans leur État ou d’envoyer un groupe d’électeurs en duel.

En d’autres termes, le recours à la loi sur l’insurrection constituerait un test du pouvoir des assemblées législatives des États en vertu de la clause électorale et pourrait donc – même si elle était annulée par la Cour suprême – jouer un rôle dans le vol des élections de 2020.

Stephen B. Meister est un avocat et un rédacteur d’opinion. Twitter @StephenMeister. Les opinions exprimées ici sont les siennes, et non celles de son cabinet.

Élections américaines – Trump interviendra dans le procès du Texas


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